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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hase Toulouse
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HASE Haute Garonne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HASE Haute Garonne
Hase Toulouse, sarl
VITRY François

Numéro de dépôt :
3801169
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
HASE Haute Garonne de Hase Toulouse

Présentation de la marque HASE Haute Garonne

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hase Toulouse et VITRY François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HASE Haute Garonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hase Toulouse domicilié(e) 5 rue Antoine Becquerel - 31140 - LAUNAGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et VITRY François domicilié(e) 5 Antoine Becquerel - 31140 - LAUNAGUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hase Toulouse domicilié(e) 5 rue Antoine Becquerel - 31140 - LAUNAGUET - France.

La marque HASE Haute Garonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HASE Haute Garonne est expirée depuis le 27 janvier 2021.


Hase Toulouse, sarl - 5 rue Antoine Becquerel - 31140 - LAUNAGUET - France - SIREN 5

VITRY François - 5 Antoine Becquerel - 31140 - LAUNAGUET - France


Hase Toulouse - 5 rue Antoine Becquerel - 31140 - LAUNAGUET - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

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